Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAMET
LAITERIE-FROMAGERIE DU VAL D'AY, Ets. Th. REAUX S.A.

Numéro de dépôt :
1094277
Date de dépôt :
10/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE HAMET

Déposée le 10 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE-FROMAGERIE DU VAL D'AY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE HAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE-FROMAGERIE DU VAL D'AY domicilié(e) 50430 LESSAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE HAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE HAMET est expirée depuis le 10 novembre 1988.

LAITERIE-FROMAGERIE DU VAL D'AY a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME NORMANDIE


LAITERIE-FROMAGERIE DU VAL D'AY, Ets. Th. REAUX S.A. - 50430 LESSAY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Camembert.